Publications

01/06/2012
Economie, Social, Mobilité
Recherche / études

Une décennie de tarification dans les réseaux de transport urbain

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30/05/2012
Bilan d’activité

Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012

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17/02/2012
Mobilité
Recherche / études

Spécifications communes d'interface de recherche d'itinéraire en transports collectifs

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18/01/2012
Economie, Europe, Mobilité
Bilan d’activité

Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011

18/10/2011
Accord ferroviaire, Social, VFIL, Fret Ferroviaire
Recherche / études

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

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11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°1 CCTU du 25 Juin 1987

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°5 CCTU du 19 Avril 1991

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant du 17 avril 2007 à l' accord formation professionnelle du 31 mars 2005

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord professionnel portant diverses mesures sociales d'accompagnement des dispositions relatives au permis à points - 28 juin 1993

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