Publications

01/06/2012
Economie, Social, Mobilité
Recherche / études

Une décennie de tarification dans les réseaux de transport urbain

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30/05/2012
Bilan d’activité

Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012

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17/02/2012
Mobilité
Recherche / études

Spécifications communes d'interface de recherche d'itinéraire en transports collectifs

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18/01/2012
Economie, Europe, Mobilité
Bilan d’activité

Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011

18/10/2011
Accord ferroviaire, Social, VFIL, Fret Ferroviaire
Recherche / études

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

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11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996

11/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000

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