Notes économiques et techniques

05/12/2017
Notes d’informations

Note Economique - Une dynamique permanente d’extension des territoires des transports publics urbains

Face aux problématiques de fractures territoriales, disposer de données factuelles permet de mieux comprendre les enjeux à venir et les défis de la mobilité

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20/09/2017
Notes d’informations

Note technique concernant le décret du 11 janvier 2017 définissant les critères caractérisant les autobus et autocars à faibles émissions

12/09/2017
Notes d’informations

Les externalités du domaine des transports

Pour poser les premiers jalons d’une bonne compréhension des externalités relatives aux transports et ainsi construire sur ce thème une base commune d’argumentations

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04/10/2016
Ferroviaire, Technique
Notes d’informations

Pilier Technique du 4ème paquet ferroviaire : Quelles avancées ?

20/07/2016
Economie, Mobilité, Divers
Notes d’informations

Les nouvelles mobilités : risques et opportunités

20/01/2016
Economie, Technique, Divers, Mobilité
Notes d’informations

Les nouveaux critères de définition d'un service urbain

18/01/2016
Social, VFIL
Notes d’informations

Frais de déplacement convention collective Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL) SNCF

11/01/2016
Indemnités forfaitaires
Notes d’informations

Indemnités pour immobilisation des véhicules de transport public 2016 (11/01/2016)

28/10/2015
Convention collective TU, Rapport sureté, Social, Sécurité
Notes d’informations

Vidéoprotection dans le transport urbain de voyageurs : principes et garanties applicables

27/10/2015
Rapport sureté, Social, Accord TU, Sécurité
Notes d’informations

Convention cadre UTP/Police et Gendarmerie nationales fixant les modalités de coordination de la sécurité dans les transports en commun

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