Notes économiques et techniques

18/01/2016
Social, VFIL
Notes d’informations

Frais de déplacement convention collective Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL) SNCF

11/01/2016
Indemnités forfaitaires
Notes d’informations

Indemnités pour immobilisation des véhicules de transport public 2016 (11/01/2016)

28/10/2015
Convention collective TU, Rapport sureté, Social, Sécurité
Notes d’informations

Vidéoprotection dans le transport urbain de voyageurs : principes et garanties applicables

27/10/2015
Rapport sureté, Social, Accord TU, Sécurité
Notes d’informations

Convention cadre UTP/Police et Gendarmerie nationales fixant les modalités de coordination de la sécurité dans les transports en commun

02/07/2015
Social, VFIL
Notes d’informations

Frais de déplacement convention collective Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL) FNTV

19/03/2014
Divers
Notes d’informations

Enquête de satisfaction 2013

05/02/2013
Economie, Divers
Notes d’informations

Tarifs SACEM 2013

20/03/2012
Economie, Juridique
Notes d’informations

Taux de TICPE pour 2012

En savoir plus
01/03/2011
Mobilité, Environnement
Notes d’informations

Quelques enseignements de l'Enquête Nationale Transports et Déplacements 2008

En savoir plus
21/01/2011
Economie, Divers
Notes d’informations

Indemnités pour immobilisation des véhicules de transport public 2011

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