Publications

03/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain - 11 juin 2002

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03/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord relatif à la mise en oeuvre des dispositions de l'accord natio interprofessionnel du 6 sept 1995 dans les entreprises de TU du 23 avril 1996

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03/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°1 à l'accord du 30 juin 2000 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés - 13 février 2002

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03/10/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Avenant n°1 en date du 19 novembre 1996 suite à l'accord du 22 déc 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA transports

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03/10/2011
Accord TU
Bilan d’activité

Accord de branche du 13 mai 2008 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés

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01/10/2011
Economie
Recherche / études

L'heure des choix... 7 leviers pour des transports économiquement durables

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01/10/2011
Economie, Mobilité
Synthèse

Annuaire 2011 de la tarification du transport public urbain

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30/09/2011
Convention collective TU, Social, Accord TU
Bilan d’activité

Accord de branche du 17 mai 2011 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

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30/09/2011
Technique, Accord TU, Juridique
Bilan d’activité

Accord de branche du 2 février 2010 sur le travail de nuit dans les transports urbains de voyageurs

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29/09/2011
Convention collective TU, Technique, Accord TU, Juridique
Bilan d’activité

Accord de branche du 2 février 2010 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

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